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Rappel de textes réglementaires : Quatre heures/professeur en TS

• Encart au BO n°6 du 5 février 2004

Il convient enfin d’être particulièrement attentif à une évolution des structures permettant l’optimisation des moyens disponibles, en veillant notamment à une bonne répartition des options au sein de chaque bassin de formation et en laissant une certaine souplesse aux établissements dans la gestion des horaires des enseignements, à condition que soit garanti l’horaire minimal réglementaire dû à l’élève. Cette souplesse concerne les langues vivantes (toutes séries), la philosophie et l’histoire-géographie en terminale S. Dans ce dernier cas, les établissements ont la possibilité soit de conserver le dédoublement de classe prévu par les textes réglementaires, soit de revenir à un horaire en classe entière

• Encart au BO n°14 du 3 avril 2003 :

"Les lycées, compte tenu de la spécialisation progressive des parcours des élèves, bénéficient traditionnellement de possibilités de choix plus importantes dans la gestion de leurs moyens pour établir leur offre de formation.
Ainsi, pour le lycée d’enseignement général et technologique, les dispositions de la circulaire de rentrée 2002 relatives à l’utilisation des horaires restent valides [cf. point suivant]. Les dédoublements de classe prévus par les grilles horaires réglementaires ne donnent pas lieu à des seuils définis nationalement.
En langues vivantes, la souplesse dans l’utilisation de l’enveloppe horaire globale est confirmée. Ainsi, à l’initiative concertée de l’équipe pédagogique, elle peut aller jusqu’à un horaire en classe entière de 3 heures. L’horaire élève ne peut en aucun cas être inférieur à celui fixé dans les grilles réglementaires.
Les nouveaux modes d’organisation de l’enseignement des langues vivantes dans les lycées d’enseignement général et technologique, lancés à titre expérimental à la rentrée 2001 pour une durée de deux ans, pourront désormais faire partie des dispositifs laissés à l’appréciation des équipes pédagogiques.
Cette souplesse vaut également pour l’enseignement de la philosophie et de l’histoire-géographie en terminale S.
Il appartient aux autorités académiques d’inciter les établissements à utiliser pleinement les marges d’autonomie dont ils disposent et, si nécessaire, de les aider à identifier les variables sur lesquelles ils pourraient agir."

• Encart au BO n°16 du 18 avril 2002 :

"Assurer les dédoublements de classes en philosophie dans de bonnes conditions :
L’horaire de philosophie en classe terminale S est actuellement de trois heures hebdomadaires dont une heure dédoublée. L’année en cours ayant fait apparaître certaines difficultés, les chefs d’établissement auront la possibilité de moduler cette enveloppe horaire de manière souple : soit le maintien de l’horaire actuel qui permet grâce au dédoublement un travail plus approfondi sur les notions à étudier, soit le passage à quatre heures en classe entière."

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