Groupe de travail ministériel 2009-2010

Additif au Thésaurus proposé par la DGESCO (proposition SNES)

Circulaire n°98-120 du 12/06/1998 (BO n°25 du 18/06/1998)

Les classes relais en collège

Décret n°2005-1013 du 24/08/2005. (BO n°31 du 1er septembre 2005)

Mise en œuvre de la Loi d’orientation

Dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des élèves au collège.

Décret n°2005-1752 du 30/12/2005 (BO n°10 du 09/03/2006)

Scolarisation des élèves handicapés. Parcours de formation des élèves présentant un handicap

Circulaire n°2006-108 du 30/06/2006 (BO n°27 du 06/07/2006)

Formation d’apprenti junior

Circulaire n°2006-126 du 17/08/2006 (BO n°32 du 07/02/2006)

Mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation (Elèves handicapés)

Circulaire n°2006-129 du 21/08/2006 ( BO n°32 du 07/09/2006)

Dispositifs relais. Organisation et pilotage des dispositifs relais

Circulaire n°2006-139 du 29/08/2006 (BO n°32 du 07/09/2006)

Les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le 2nd degré

Circulaire n°2009-060 du 24/04/2009 (BO n°18 du 30 /04/2009)

Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le 2nd degré.

Toutes les circulaires ci-dessus qui concernent les élèves en grande difficulté scolaire et les handicapés positionnent les conseillers d’orientation psychologues comme professionnels indispensables pour la compréhension, l’analyse des difficultés et l’accompagnement de ces élèves. La place donnée aux conseillers d’orientation psychologues dans ces textes se situe dans la continuité de tous les textes antérieurs concernant la mise en place des structures d’accueil et des dispositions pour l’orientation vers l’enseignement adapté ou spécialisé.

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