1/ Principes généraux

 2/ Le service

• 2.1/ Le maximum hebdomadaire de service
• 2.2/ Les réductions du maximum et les allègements du service
• 2.3/ La pondération des heures d’enseignement

  2.3.1/ Principe et fonctionnement des pondérations
  2.3.2/ La pondération en établissement REP+
  2.3.3/ Les pondérations en cycle terminal et en STS
  2.3.4/ La pondération en CPGE
  2.3.5/ Service mixte (cycle terminal/STS/CPGE) et pondération des heures
  2.3.6/ Temps partiel et pondération des heures

• 2.4/ Les compléments de service

  2.4.1/ Le complément de service hors discipline
  2.4.2/ Le complément de service hors établissement

• 2.5/ Les heures supplémentaires : HSA, HSE, exemptions des heures supplémentaires

  Accès au module de calcul du service (S)

 3/ Les missions liées

 4/ Les missions particulières

• 4.1/ Le cadrage des missions particulières
• 4.2/ Les missions particulières prioritaires / les missions non prioritaires
• 4.3/ Missions particulières : allègement du service ou indemnité ?

 5/ Emploi du temps - État VS

• 5.1/ La vérification de son « État VS »
• 5.2/ Effectifs pléthoriques / effectifs faibles
• 5.3/ L’ emploi du temps, la répartition du service

 Accès à la FAQ (foire aux questions) : « Obligatoire... ou non ? Que faire ? »

 Télécharger la publication spéciale « ORS 2015 ». La plupart des renseignements concernant l’application du décret 2014-940 figurent aussi dans la publication téléchargeable ci-dessous :

Supplément Obligations réglementaires de service (Mai 2015) - 24 pages